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Marques déposées par la société FONDATION FRANCOIS SCHNEIDER
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FONDATION FRANCOIS SCHNEIDER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FONDATION FRANCOIS SCHNEIDER
FONDATION FRANCOIS SCHNEIDER, FRUP

Numéro de dépôt :
3732941
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2030
FONDATION FRANCOIS SCHNEIDER de FONDATION FRANCOIS SCHNEIDER

Présentation de la marque FONDATION FRANCOIS SCHNEIDER

Déposée le 26 avril 2010 par la société FONDATION FRANCOIS SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDATION FRANCOIS SCHNEIDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la société FONDATION FRANCOIS SCHNEIDER domicilié(e) 27 RUE DE LA PREMIERE ARMEE - 68700 - WATTWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 550 942 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION FRANCOIS SCHNEIDER, FRUP, Mme GRAFF ELODIE domicilié(e) 27 RUE DE LA PREMIERE ARMEE - 68700 - WATTWILLER - France.

La marque FONDATION FRANCOIS SCHNEIDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDATION FRANCOIS SCHNEIDER arrivera à expiration en date du 26 avril 2030.

FONDATION FRANCOIS SCHNEIDER a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DE PONTIGNY , ABBAYE DE PONTIGNY , PONTIGNY , Talents Contemporains


FONDATION FRANCOIS SCHNEIDER, FRUP - 27 RUE DE LA PREMIERE ARMEE - 68700 - WATTWILLER - France - SIREN 484550942


FONDATION FRANCOIS SCHNEIDER, FRUP, Mme GRAFF ELODIE - 27 RUE DE LA PREMIERE ARMEE - 68700 - WATTWILLER - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2020 n°2741673 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-03

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.